Mentions légales

1. Informations générales

Le site est édité, hébergé et géré par la société SEVEN, une société par action simplifiée (SAS) au capital social de 3 000€. SEVEN est enregistrée sous le numéro 803 964 394. Son siège social est situé au 5 RUE MORET, 75011 PARIS. Pour toute question ou demande, vous pouvez contacter SEVEN par e-mail à contact@byseven.co. Le directeur ou codirecteur de publication du site est FRAUDET THOMAS, et le responsable de la rédaction pour les sites à contenus éditoriaux est FALLAH ARAGHI YAHYA.

2. Responsabilité

Le contenu de ce site web est fourni à titre informatif uniquement. SEVEN ne peut garantir l'exactitude, l'exhaustivité ou la pertinence du contenu et décline toute responsabilité quant à son utilisation.

3. Propriété intellectuelle

Tous les éléments présents sur ce site, tels que les textes, les images, les graphiques, les logos, les vidéos, les icônes, les clips audio, les compilations de données, ainsi que la structure générale du site, sont la propriété exclusive de SEVEN, de ses partenaires ou de sites libres de droit (Unsplash) et sont protégés par les lois relatives à la propriété intellectuelle. Toute extraction, qu'elle soit permanente ou temporaire, de la totalité ou d'une partie du contenu de ce site internet sur un autre support, ainsi que la réutilisation de la totalité ou d'une partie du contenu de ce site internet, sous quelque forme que ce soit, et sa mise à disposition du public, est considérée comme illégale. Tous les éléments affichés ou mentionnés sur ce site internet, tels que les textes, commentaires, ouvrages, illustrations, logos, marques, vidéos et images, sans que cette liste soit exhaustive, sont la propriété exclusive de leurs propriétaires respectifs. Conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, toute utilisation ou reproduction totale ou partielle de ces éléments à partir de ce site internet sans l'autorisation expresse et écrite de SEVEN est strictement interdite.

4. Liens externes

Ce site peut contenir des liens vers des sites web externes qui sont fournis à titre de commodité pour les utilisateurs. SEVEN n'exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites externes et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou à leur utilisation.

5. Collecte de données personnelles

SEVEN respecte la confidentialité des utilisateurs de ce site et s'engage à protéger les informations personnelles qui lui sont communiquées. Les données personnelles collectées ne seront utilisées que dans le cadre des services proposés par SEVEN et ne seront en aucun cas vendues ou transmises à des tiers sans consentement préalable.

6. Cookies

Ce site utilise des cookies pour améliorer l'expérience de l'utilisateur. Les cookies sont de petits fichiers texte stockés sur votre ordinateur qui permettent de mémoriser vos préférences, d'analyser l'utilisation du site et de fournir des fonctionnalités personnalisées. Vous pouvez modifier les paramètres de votre navigateur pour désactiver les cookies ou être averti lorsque des cookies sont utilisés.

7. Loi applicable et juridiction

Les présentes mentions légales sont régies par la loi sur la confiance en l’économie numérique (LCEN) du 21 juin 2004. Elles doivent permettre d’identifier facilement les responsables du site. Cette volonté de transparence garantit ainsi à chacun de pouvoir contacter son propriétaire en cas de problème ou litige. En cas de litige, le Tribunal Judiciaire sera seul compétent.